Ce site est édité par la société FRANCE BROCHURE SYSTEM, S.A.S. au capital de 40 000 €, immatriculée au RCS de Pontoise
sous le numéro 352 053 045, dont le siège social se situe au :
1 rue Jean Mermoz – CS 60117 – 95505 Gonesse cedex.
SIRET 352 053 045 00097 – APE 7311Z
Tél. : 01 34 07 70 90 - Fax : 01 34 07 85 76
E-mail : info@fbs-diffusion.com
Directeur de la publication : Chris Manning

Crédits photos

FBS

Droits d’auteur

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par la
législation française et les conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle.
FBS détient l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à la conception du site.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou modification partielle ou intégrale, ou transferts vers
un autre site sont interdits.
Les copies ou reproductions sur tout support des informations et documents contenus dans ce site ne
peuvent être faites qu'à titre de consultation.
Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins, notamment commerciales,
est expressément interdite.
La violation des droits réservés à FBS constitue un délit de contrefaçon, lequel est sanctionné
en France par l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et puni de trois ans
d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une
déclaration à la CNIL (N°131679).
Les données personnelles que l'utilisateur peut être amené à fournir le sont sur une base volontaire
et sont destinées à FBS uniquement à des fins d'analyses statistiques.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant
en écrivant à :
FBS
1 rue Jean Mermoz – CS 60117 – 95505 Gonesse cedex

Responsabilité

FBS met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées,
mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité
de ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser des informations sous sa
responsabilité exclusive.
FBS est susceptible de modifier à tout moment le contenu de son site.

Liens hypertexte

Les sites extérieurs à FBS ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le
contrôle de FBS, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Modification des conditions d'utilisation et des droits applicables

FBS est susceptible de modifier à tout moment les conditions d'utilisation du site.
L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français sont compétents.